MENTIONS LEGALES

PROPRIÉTÉ DU SITE WEB

Association NOSTERPACA, 14 quai rive Neuve, 13007 Marseille.


HÉBERGEMENT DU SITE WEB

1&1 Internet SARL - 7 place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Tel : 09 70 80 89 11

support@1and1.fr

www.1and1.fr

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16


RECUEIL DES INFORMATIONS À CARACTÈRE PERSONNEL


Les informations recueillies sur ce site web sont enregistrées dans un fichier informatisé par l'association NOSTERPACA.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez utiliser le formulaire de contact présent sur ce site web.


COOKIES


La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.


CONDITIONS D'UTILISATION


Le site web est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur du site. L’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.



LIMITATION DE RESPONSABILITE


Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…) via le formulaire de contact.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.


PROPRIETE INTELLECTUELLE


Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent êtres copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’éditeur du site ou des auteurs cités. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.





Share by: